Patrick Gabriel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Patrick GABRIEL
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000044547930(source JORF)
désignation
23 Décembre 202123/12/2021
De: GABRIEL Patrick
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
JORFTEXT000036964798(source JORF)
désignation
31 Mai 201831/05/2018
De: Gabriel (Patrick, Jean, Henri)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000032345649(source JORF)
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Gabriel Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517101S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Gabriel, Patrick
Objet:
au grade de major
date_debut="2015-07-01"
INTJ1512068S(source BOMI)
promotion
17 Août 201517/08/2015
De: Gabriel, Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415546S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Gabriel Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308903S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Gabriel, Patrick
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-08-01"
INTJ1226809S(source BOMI)
promotion
19 Décembre 201219/12/2012
De: Gabriel Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124354S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Gabriel Patrick
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2011-07-01"
IOCJ1103082S(source BOMI)
promotion
15 Février 201215/02/2012
De: Gabriel (Patrick)
université Rennes-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020993658(source JORF)
nomination
26 Août 200926/08/2009
De: Patrick Gabriel
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
JORFTEXT000000265586(source JORF)
désignation
22 Décembre 200522/12/2005
De: Patrick Gabriel
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
JORFTEXT000000222983(source JORF)
désignation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Gabriel (Patrick)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes de la fonction publique territoriale (UNSA-FPT)
Remplace:M. Charles (Claude)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
suppleant
JORFTEXT000000739915(source JORF)
nomination
12 Mai 199812/05/1998
De: Gabriel (Patrick)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000000568957(source JORF)
désignation
20 Décembre 199720/12/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.